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Article premier :
Il est fondé entre les adhérents aux
présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et
le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :
Association “AVENIR
ET TRADITIONS D'OLLIOULES”
Article deuxième :
Cette association a pour but :
ü Recherche
des traditions ollioulaises
ü Promotion
de la langue provençale
ü Publication
d’une chronique ollioulaise
ü Organisation
de festivités mettant en valeur le patrimoine de la commune et aidant à
la promotion de celle-ci
ü Rencontres
avec des personnalités provençales
ü Ouverture
de sections diverses (sportives éducatives manuelles culturelles)
Article troisième :
Le siège social est
fixé :
19, rue Hoche
83 190 Ollioules
Il pourra être
transféré par simple décision du bureau; la ratification par l’assemblée
générale sera nécessaire.
Article quatrième :
L’association se compose de :
ü des
membres d’honneur
ü des
membres bienfaiteurs
ü des
membres actifs ou adhérents
Article cinquième :
Admission :
Pour faire partie de
l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de
chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
Article sixième :
Les membres :
Sont membres bienfaiteurs de
l’Association, les personnes ayant versé une cotisation annuelle
supérieure à la cotisation d’un membre actif.
Sont membres actifs
ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 8
euros, cette somme pourra être réévaluée par le bureau.
Article septième :
Radiations :
La qualité de membre
se perd par :
ü la
démission
ü le
décès
ü la
radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou
pour motif grave, l’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée,
à se présenter devant le bureau pour fournir des explications
Article huitième :
Les ressources de l’Association
comprennent :
ü le
montant des cotisations + les participations des intervenants
ü les
dons
ü les
bénéfices des festivités organisés par l’Association
Article neuvième :
L’association est dirigée par un bureau,
composé de membres élus pour trois ans par les adhérents présents ou
représentés lors de l’assemblée générale Les membres du bureau sont
rééligibles
Le conseil d’administration se compose des responsables de sections ou
d’adhérents désignés par le bureau.
Article dixième :
Réunion du Conseil d’Administration :
Le conseil
d’administration se réunit une fois par an, sur convocation du
président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont
prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du président
est prépondérante.
Nul ne peut faire
partie du bureau s’il n’est pas majeur.
Article onzième :
Assemblée Générale Ordinaire :
L’ Assemblée
Générale comprend les adhérents et les membres bienfaiteurs ayant
acquitté leur cotisation depuis au moins six mois
La réunion de
l’Assemblée Générale est fixée au mois de
Quinze jours au
moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués
par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les
convocations.
Le président,
assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée Générale et expose la
situation morale de l’Association.
Le trésorier rend
compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
Le secrétaire
présente le rapport d’activité.
Il est procédé,
après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret,
des membres sortant du bureau.
Ne devront être
traitées lors de l’Assemblée Générale que les questions soumises à
l’ordre du jour.
L’ Assemblée
Générale ne peut siéger qu’en présence des deux tiers des membres y
compris les délégations de pouvoir. Les décisions sont prises à la
majorité de voix.
Article douzième :
Assemblée Générale Extraordinaire :
Si besoin est, le président peut
convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités
prévues par l’article dix.
Article treizième :
Règlement intérieur :
Un règlement
intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait
alors approuver par l’Assemblée Générale.
Ce règlement
éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les
statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de
l’Association.
Article quatorzième :
La dissolution :
En cas de
dissolution prononcé par les deux tiers au moins des membres présents à
l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par
celle-ci et l’actif, s’il a lieu, est dévolu conformément à l’article 9
de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
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